Comptes rendus

FINANCES LOCALES

1 – Convention de partenariat entre la Commune de St-Hilaire-Lès-Andrésis et l’Association MISTIGRIFF/CLEMENT

2 – Attribution de chèques cadeaux au personnel communal à l’occasion des fêtes de Noël

3 – Répartition des charges relatives aux sorties et activités scolaires entre les communes du regroupement scolaire-année 2024

4 – Décision modificative n° 3 - Budget Assainissement 2024

5 – Admission de créances Assainissement en non-valeur

6 – Décision modificative n°2 – Budget Commune 2024

7 – Tarifs concessions, des caves-urnes et des cases du columbarium du cimetière communal

8 – Tarifs de location de salles communales

9 – Tarifs du service Accueil périscolaire

10 – Redevances d’assainissement collectif

11 – Instauration de la tarification Sociale «dispositif de la cantine à 1 €»

12 – Convention d’occupation et d’aménagement des voies du domaine public par TOTALENERGIES concernant la future centrale solaire photovoltaïque

FONCTION PUBLIQUE

13 – Tableau des effectifs des emplois permanents au 1^er janvier 2025

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

14 – Rapport d’activité 2023 de la 3CBO