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Date Ordre du jour Document
12/09/2024 Compte-rendu de la séance du 12/09/2024

FINANCES LOCALES

1 – Répartition du déficit du service Garderie entre les Communes du regroupement scolaire –...

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28/06/2024 Compte-rendu de la séance du 27/06/2024

Finances locales

1 – Institution de la taxe d’aménagement, fixation du taux et institution...

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16/05/2024 Procès Verbal de la séance du 16/05/2024

Finances locales

1 – Décision modificative N°1 – Budget Assainissement

2 – Contrat de...

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28/03/2024 Procès Verbal de la séance du 28/03/2024

Finances locales

1 - Vote du compte de gestion 2023 - Budget Commune

2 - Vote du compte administratif 2023 -...

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08/02/2024 Procès Verbal de la séance du 08/02/2024

Finances

1 – Subventions versées aux Associations

2 – Conventions de déneigement

3 –...

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23/11/2023 Procès Verbal de la séance du 23/11/2023

FINANCES LOCALES

1 – Convention de partenariat entre la Commune de St-Hilaire-Lès-Andrésis et l’Association...

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20/09/2023 Procès Verbal de la séance du 20/09/2023

FINANCES LOCALES

1 – Adoption de l’instruction budgétaire et comptable M 57

2 – Constitution d’une...

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09/06/2023 Procès-verbal de la séance du 9 juin 2023
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16/05/2023 Compte-rendu de la séance du 16 mai 2023

Finances

1 – Appels de fonds FAJ et FUL 2023

2 – Tarification de la restauration scolaire «rentrée...

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11/04/2023 Compte-rendu de la séance du 11 avril 2023

Vote du compte de gestion 2022 - Budget Commune

Vote du compte administratif 2022 - Budget Commune

Affectation des résultats 2022...

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06/04/2023 Compte-rendu de la séance du 06 AVRIL 2023

Vote du compte de gestion 2022 - Budget Commune

Vote du compte administratif 2022 - Budget Commune

Affectation des résultats 2022...

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15/03/2023 Séance du Conseil d'Administration d'Action Sociale du 15 mars 2023

Vote du compte de gestion 2022 - CCAS

Vote du compte administratif 2022 - budget CCAS

Affectation des résultats 2022 - budget...

09/02/2023 Compte-rendu de la séance du 09 février 2023
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15/12/2022 Compte-rendu de la séance du 15 décembre 2022
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10/11/2022 Compte-rendu de la séance du 10 novembre 2022
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15/09/2022 Compte-rendu de la séance du 15 septembre 2022
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07/07/2022 Compte-rendu de la séance du 07 juillet 2022
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24/05/2022 Compte-rendu de la séance du 24 mai 2022
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14/04/2022 Compte-rendu de la séance du 14 avril 2022
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24/02/2022 Compte-rendu de la séance du 24 février 2022
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