Comptes rendus

Finances locales

1 - Vote du compte de gestion 2023 - Budget Commune

2 - Vote du compte administratif 2023 - Budget Commune

3 - Affectation des résultats 2023 - Budget Commune

4 - Vote des taux des taxes locales 2024

5 - Vote du Budget primitif 2024 – Budget Commune

6 - Vote du compte de gestion 2023 – Budget Assainissement

7 - Vote du compte administratif 2023 – Budget Assainissement

8 - Affectation des résultats 2023 – Budget Assainissement

9 - Vote du Budget primitif 2024 - Budget Assainissement

10 – Budget Assainissement – Contribution de la commune pour l’évacuation des eaux pluviales

11 – Subvention d’équilibre - Assainissement

Urbanisme

12 – Définition des zones d’accélération pour l’implantation d’installations terrestres de production d’énergies renouvelables ainsi que de leurs ouvrages connexes sur le territoire de la commune

13 – Rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) du 14/12/2023

Domaine de compétences par thème «Culture»

14 – Validation du tracé de la VELOROUTE «LA VALLEE VEL’EAU»

Questions diverses