Comptes rendus

FINANCES LOCALES

1 – Convention de partenariat entre la Commune de St-Hilaire-Lès-Andrésis et l’Association MISTIGRIFF CLEMENT

2 – Répartition des charges relatives aux sorties et activités scolaires entre les Communes du regroupement scolaire – année 2022/2023

3 – Attribution de chèques cadeaux au personnel communal à l’occasion des fêtes de Noël

4 – Tarifs des concessions, des caves-urnes et des cases du columbarium du cimetière communal

5 – Tarifs de location de salles communales

6 – Tarifs et horaires du service Accueil périscolaire

7 – Redevances d’assainissement collectif

8 – Demande de subvention de la «MFR Ste Geneviève des Bois» pour l’année 2023

9 – Demande de subvention des «Amis et anciens élèves de St Hilaire Lès Andrésis» pour l’année 2023

10 – Ouverture anticipée des crédits d’investissements pour l’année 2024

11 – Admission de créances Assainissement en non-valeur

LIBERTES PUBLIQUES ET POUVOIR DE POLICE

12 – Approbation du transfert de la compétence «Police de la publicité»

FONCTION PUBLIQUE

13 – Tableau des effectifs des emplois permanents au 1^er janvier 2024

14 – Création d’un poste d’Adjoint d’animation avec Autorisation de recruter un agent contractuel sur un poste permanent