La prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu le Jeudi 9 février 2023 à 17h30 à l'annexe de la mairie.
Ordre du jour :
Finances :
1 - Subventions versées aux Associations
2 - Demande de subvention DETR pour l'extension du cimetière
3 - Remboursement de frais à un élu
4 - Devis sortie scolaire "activité poney"
Ressources Humaines :
5 - Modification du régime indemnitaire RIFSE-EP
6 - Modification du tableau des effectifs : création de 3 postes
7 - Modification du tableau des effectifs : réduction du taux horaire d'un poste
Urbanisme
- Instauration du Droit de Préemption Urbain sur la parcelle Section D n° 224
Libertés publiques et Pouvoirs de police
- Modalités de publicité des actes pris par les communes de moins de 3 500 habitants
Finances locales
- Remboursement de frais exposés par un agent communal
Domaine de compétences par thème - Aménagement du territoire
- Avis sur une prise en charge des frais d'extension du réseau Enedis
- Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public de l'Assainissement collectif 2021
Questions diverses.
